Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMFOR
ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99826171
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque SEMFOR

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEMFOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET domicilié(e) - 80270 - AIRAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMFOR est expirée depuis le 30 novembre 2019.

ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERE SUSPENDUE , (Marque figurative) , NATURE AJOUTEE ADDED NATURE , CHALETS GOURMANDS , LABOULET , TIWY


ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, Société Anonyme - 80270 - AIRAINES - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422040 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424147 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Avoine, blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés ; graines (semences), semences ; grains (céréales) ; maïs ; riz non travaillé ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour oiseaux ; os de seiche pour oiseaux.